Le
Guide d’interprétation – Politique de protection des rives, du littoral
et des plaines inondables reprend et explique chacune des dispositions
de la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines
inondables (décret 709-2008). Il s’agit à la fois d’un outil conçu pour
faciliter l’application de la politique et d’un document de
sensibilisation expliquant l’importance de protéger les milieux
hydriques, humides et riverains. La version initiale de ce guide a été
rédigée en 1998 et révisée à quatre reprises, soit en 2000, 2002, 2005
et 2007. La version 2013 vise à intégrer les modifications apportées à
la Politique en 2008 et à apporter certaines clarifications concernant
l’application concernant l’application de celle-ci.
Le Guide
d’interprétation de la Politique de protection des rives, du littoral et
des plaines inondables intéressera tout particulièrement les
intervenants municipaux appelés à élaborer et à appliquer les règlements
d’urbanisme, les propriétaires riverains et toute personne préoccupée
par la sauvegarde des lacs, des cours d’eau, de leurs rives et de leurs
plaines inondables.
Sommaire – Le chapitre 1 vise à
sensibiliser le lecteur à la valeur écologique du littoral, des rives et
des plaines inondables ainsi qu’à l’importance d’assurer leur
protection et d’éviter leur dégradation. Le chapitre 2 présente
sommairement l’encadrement légal qui régit les interventions touchant
les rives, le littoral et les plaines inondables des lacs et cours
d’eau. Le chapitre 3 analyse pas à pas les éléments importants de la
Politique, en précisant certains points liés à l’élaboration ou à
l’application des règlements municipaux. Le chapitre 4 porte
essentiellement sur la délimitation de la ligne des hautes eaux et
explique les diverses façons de la localiser. Elle présente de façon
plus détaillée la méthode botanique simplifiée qui permet à des non
initiés de déterminer la ligne avec une précision acceptable. Le
chapitre 5 indique comment définir une bande riveraine de 10 ou 15
mètres de profondeur en tenant compte des caractéristiques du terrain.
Enfin, un glossaire présente les définitions de plusieurs des termes
cités.
Guide d’interprétation – Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables